Les commentaires traitent le contenu de la réglementation et expliquent, au moyen d'exemples pratiques, comment l'interpréter et l'appliquer.

Ils se veulent le soutien tant des organes d'exécution de la loi sur le travail que des responsables de l'administration et du personnel dans les entreprises, des membres de commissions du personnel ou d'entreprise, des associations professionnelles et des conseillers juridiques actifs dans ce domaine.

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Commentaire de la loi sur le travail et des ordonnances 1 et 2 Tordu Tee Court Devant Tordu Tee Court Shirt Shirt trQsdh

A l’aide d’exemples pratiques, le commentaire explicite les dispositions contenues dans les ordonnances 1 (dispositions d'exécution relatives aux nouvelles prescriptions) et 2 (dispositions spéciales applicables à certaines catégories d'entreprises et de travailleurs) relatives à la loi sur le travail. Ce commentaire est utile tant aux autorités d’exécution qu’aux responsables de l'administration et du personnel dans les entreprises, aux membres de commissions du personnel ou d'entreprises, aux associations professionnelles ainsi qu'aux conseillers juridiques actifs dans ce domaine.

Commentaire des ordonnances 3 et 4 relatives à la loi sur le travail

A l’aide d’exemples pratiques, le commentaire explicite les dispositions contenues dans les ordonnances 3 (protection de la santé) et 4 (entreprises industrielles, approbation des plans et autorisation d'exploiter) relatives à la loi sur le travail. Ce commentaire est utile tant aux autorités d’exécution qu’aux entreprises concernées et aux architectes, ingénieurs et autres techniciens qu’elles mandatent.

Commentaire de l’ordonnance 5 relative à la loi sur le travail - Protection des jeunes travailleurs

Le commentaire explique chaque article un à un et entend bien sûr aussi répondre à certaines questions ayant trait à la pratique.

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Listes des modifications

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Commentaire de la loi sur le travail et des ordonnances 1 et 2 : Liste des modifications (PDF, 430 kB, 25.03.2019)

Commentaires des ordonnances 3 et 4 relatives à la loi sur le travail : Liste des modifications (PDF, 321 kB, 08.02.2019)

Commentaire de l’ordonnance 5 relative à la loi sur le travail - Protection des jeunes travailleurs: Liste des modifications (PDF, 224 kB, 08.06.2018)

Commentaires article par article

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Dernière modification 14.08.2018 Tordu Tee Court Devant Tordu Tee Court Shirt Shirt trQsdh

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